Conditions d'utilisation

Principes (résumé):

- Hangar 217 ne peut être tenu responsable de quoi que ce soit (comportement des utilisateurs, contenus offensants, etc.);
- les membres restent propriétaires de leurs contenus en tout temps;
- Hangar 217 ne fait que prendre les droits nécessaires permettant leur publication sur le site. Hangar 217 n’utilise pas votre contenu pour faire sa promotion;
- Hangar 217 prend les moyens nécessaires pour préserver vos informations personnelles, mais, compte tenu de la nature même d’internet, il ne peut pas garantir que vos informations personnelles sont totalement protégées contre des individus malintentionnés (pirates, hackers, etc.);
- vous acceptez de recevoir occasionnellement des messages d'information ainsi que des alertes (de nouveaux messages, etc.).
- vous avez 18 ans et plus;
- Hangar 217 est un service offert de bonne foi.

Politique à l’égard des images : pas de nus explicites.

En publiant l’image d’une personne, vous déclarez avoir obtenu son autorisation pour diffuser son image.

Règlements : Il est important de lire et de bien comprendre les présents règlements puisqu’ils engagent votre responsabilité, délimitent vos droits, vos obligations et spécifient les règles que vous devez suivre pour devenir et demeurer membre de Hangar 217.

Présentation du site et généralités : le présent contrat encadre l’utilisation du site internet www.hangar217.com, c’est-à-dire sa fréquentation, son utilisation, l’ajout de contenu et son visionnement. En cochant «j’accepte» à la fin de ce contrat, vous vous engagez à respecter ce dernier. Ne pas accepter ces règlements signifie que vous cessez sur le champ d’utiliser Hangar 217. Ces règlements peuvent être modifiés à l’occasion et vous serez avisés le cas échéant. Si vous devez refuser une modification, il vous faudra quitter Hangar 217 sans possibilité de remboursement.

Seule la version française de ces règlements a valeur légale. La traduction anglaise vise à donner aux non-francophones la possibilité de comprendre les présents règlements. Hangar 217 est régi par la législation civile québécoise et la législation criminelle canadienne. Si un membre considère que les lois de son pays doivent s’appliquer avant le présent contrat ou s’il habite un territoire qui ne tolère pas les présentes dispositions ou qui ne tolère pas certains types de contenus, alors cet utilisateur doit quitter Hangar 217. Si, malgré ce qui précède, il devient membre de Hangar 217, alors lui seul devra en assumer les conséquences. Les membres acceptent d’emblée que les lois de leur État de résidence ne s’appliquent pas à Hangar 217.

Hangar 217 est strictement interdit aux personnes de moins de 18 ans (âge de la majorité au Québec).

Raison d’être : Hangar 217 est un site internet qui vise à faciliter les échanges entre les photographes, les mannequins, les artistes, les designers, et toutes autres personnes liées à l’industrie de la mode, de la publicité, du cinéma et à l’industrie de l’image en général. Pour ce faire, Hangar 217 rend disponible, entre autres, un portfolio, un profil de présentation et un service de messagerie interne à toute personne qui s’acquitte des frais d’inscription.

Garantie : Hangar 217 ne fournie aucune garantie, son service étant fourni tel quel. Nous récusons d’emblée toute forme de garantie (implicite ou explicite) quant au fonctionnement du site, et aux conséquences d’un mauvais fonctionnement. Toutes informations obtenues du site ne pourront jamais constituer une forme de garantie de quoi que ce soit. Les seules garanties offertes sont décrites dans ces règlements. Vous êtes seul responsable des conséquences pouvant découler de l’utilisation du site, même si nous avons été avisés de la possibilité de tels dommages.

Protection de la vie privée : les informations recueillies par Hangar 217 (courriel, mot de passe, adresse IP, etc.) ne seront jamais révélées à qui que ce doit. Hangar 217 se garde la possibilité d’utiliser ces informations à des fins de contrôle, de statistique et, plus généralement, pour voir au bon fonctionnement du site, sans plus. Il en va de même des informations financières nécessaires à l’achat d’un abonnement : elles sont gardées confidentielles en tout temps. La vente du site engagera le nouveau propriétaire à conserver toutes les informations strictement privées pendant une durée de 5 ans après la vente.

Hangar 217 ne peut pas protéger ses membres contre une attaque visant, entre autres, sa base de données. Hangar 217 s’engage à prendre les moyens nécessaires (dans la mesure de ses capacités et de ses moyens) pour protéger les informations personnelles de ses membres, mais ne peut garantir que des pirates ne puissent éventuellement s’emparer des données hébergées sur le site.

Hangar 217 place sur votre ordinateur un cookie à des fins d’efficacité informatique. Un membre peut bloquer les cookies du site, mais une telle action peut restreindre l’accès au site ou encore l’empêcher d’accéder à certaines fonctions. Cela étant dit, l’utilisateur reconnaît que les informations qu’il inscrit sur son profil sont accessibles à tous (membres et non membres), en tout temps. Il en va de la responsabilité du membre de décider des informations qu’il inscrit sur son profil.

Hangar 217 ne sera pas tenu responsable des dommages (moraux, matériels, physiques, etc.) pouvant découler d’un usage malicieux des informations mises en ligne par un membre sur son profil. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de ne jamais révéler son courriel et son mot de passe.

Vous acceptez de recevoir occasionnellement des messages d'information ainsi que des alertes (de nouveaux messages, etc.). Vous pouvez en tout temps vous désabonner de ces messages et alertes par le truchement du tableau de configuration de votre compte. Vous êtes donc responsable de gérer vos messages et alertes.

Propriété intellectuelle (les utilisateurs) : un utilisateur qui met en ligne du contenu sur Hangar 217 reconnaît détenir tous les droits d’auteur sur ce contenu. Il peut mettre en ligne aussi du contenu appartenant à un tiers s’il obtient sa permission explicite. En mettant en ligne du contenu, l’utilisateur sera le seul à répondre d’éventuelles plaintes et poursuites. Le membre reconnaît que le contenu qu’il met en ligne ne viole aucune loi, aucun droit.

En mettant en ligne du contenu, l’utilisateur autorise Hangar 217 à prendre les actions nécessaires pour copier, entreposer et rendre accessible ce contenu sur le site : Hangar 217 ne s’attribue aucun droit sur le contenu des membres, sauf celui de l’héberger et de l’afficher sur le site. Ces autorisations rendent possible le bon fonctionnement du site; elles sont sans limites de temps et de territoire. Les membres qui disposent d’un droit d’auteur sur un contenu le conservent en tout temps. En mettant en ligne du contenu, vous acceptez tous les risques inhérents à la mise en ligne de contenu sur internet, dont un usage malicieux par un internaute mal intentionné, et dont le résultat serait, entre autres, une atteinte à votre réputation.

Hangar 217 (ses propriétaires et ses employés) ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences possibles de la mise en ligne d’un contenu. Vous vous engagez à ne jamais utiliser le contenu des autres membres sans leur consentement écrit. Hangar 217 peut conserver tout contenu effacé par un membre pour une certaine période de temps, du fait que Hangar 217 effectue régulièrement des sauvegardes de sa base de données.

Droits d’auteurs, propriété intellectuelle et marque de commerce (Hangar 217) : chaque membre s’engage à ne jamais faire appel à des robots ou autres dispositifs (automatiques ou manuels) pour obtenir du contenu et l’utiliser à des fins contraires aux objectifs de Hangar 217. La structure, l’arborescence et la mise en forme du site ne peuvent être copiées en partie ou en totalité. Il en va de même pour les logos, images, textes, noms, marques de commerce, fonctions et tous autres éléments faisant partie du concept de Hangar 217, puisque tout le site (contenus, programmation, mise en forme, etc.) fait l’objet de droits d’auteurs. Le contenu du site ne peut, en aucune circonstance, être téléchargé, modifié, vendu, utilisé à des fins commerciales, etc.

Hangar 217 et Hangar217.com, son concept et sa structure sont des marques de commerce qui ne peuvent pas être utilisées d’aucune façon, en aucun lieu, physique ou électronique, sans l’autorisation explicite de Hangar 217 (de son propriétaire).

Le nom, marque de commerce et logos de Hangar 217 qui apparaît sur d’autres sites internet ne signifie pas que Hangar 217, son propriétaire et ses employés, endosse le contenu, les activités ou les opinions de ces sites internet. Les marques de commerces et logos qui peuvent apparaître sur le site de Hangar 217 sont la propriété explicite de leurs propriétaires. Ces apparitions ne constituent d’aucune façon un endossement ou un support de la part de Hangar 217 à ces entreprises, organisations ou entités. Leur apparition sur le site de Hangar 217 est le fait, entre autres, que ces entreprises ou entités ont acquis un espace publicitaire.

La responsabilité de Hangar 217 : la responsabilité de Hangar 217 se limite à faire de son mieux pour maintenir en ligne un service d’hébergement. Hangar 217 s’engage aussi, au mieux de ses capacités, à lutter contre certains comportements inacceptables (intolérance, racisme, etc.). Hangar 217 s’engage de plus à faire de son mieux pour protéger la vie privée de ses membres, dans la mesure où ces derniers, par leurs actions, ne mettent pas en péril la vie privée des autres utilisateurs ainsi que le bon fonctionnement du site. Au besoin, Hangar 217 fera appel aux autorités judiciaires et policières pour lutter contre les fraudeurs et autres individus mal intentionnés qui mettent le site en péril par leurs actions.

De part sa nature, Hangar 217 peut favoriser des rencontres entre des individus. Hangar 217 (ses propriétaires et ses employés) ne peut être tenu responsable des conséquences de telles rencontres. Vous êtes seuls responsables de votre sécurité personnelle et de ceux qui peuvent dépendre de vous, directement ou indirectement.

Devoirs et responsabilités des membres : il est strictement interdit de porter atteinte à la réputation de quiconque. Il est interdit de téléverser du contenu qui constitue un acte d’intolérance, de racisme, de pédophilie, etc. Tout membre qui ne respecte pas ces consignes verra son contenu effacé, voire même son compte supprimé, sans préavis, sans remboursement et selon notre seul jugement. Hangar 217 ne peut pas être tenu responsable pour la mise en ligne de contenus offensants. L’utilisateur seul est responsable de son comportement et du contenu qu’il met en ligne sur le site.

Tout usage malicieux du site ou tout usage qui ne respectent pas la lettre et l’esprit du présent règlement sont strictement interdits. À défaut de le respecter, l’utilisateur s’expose à voir son compte être supprimé, sans préavis et sans aucun remboursement, le tout à la discrétion des gestionnaires du site.

Le membre s’engage :
- à ne pas contacter les membres du site à des fins commerciales (publicité pour un autre site, vente, etc.) ou à télécharger un contenu publicitaire sans l’autorisation écrite de notre part;
- à ne pas poser de gestes pouvant causer, directement ou indirectement, des torts au site (perte de données, baisse de performance, etc.);
- à ne pas transformer Hangar 217 d’une façon ou d’une autre, et notamment par le biais de code informatique;

Il est interdit :
- de s’attaquer à un (ou des) membre(s) du site, de le(s) harceler, de le(s) menacer, ou de lui (leur) cause du tort d’une façon ou d’une autre;
- de télécharger des images (photos, etc.) qui mettent en scène des mineurs dans des situations ambiguës (nous serons particulièrement intolérants à cet égard);
- de télécharger des images pornographiques;
- de télécharger du contenu offensant, blessant, diffamatoire, raciste, vulgaire, obscène ou injurieux basé sur la religion, l’origine ethnique, l’origine nationale, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle ou un handicap et autres éléments;
- de se substituer à l’identité d’une autre personne, d’employer un faux nom ou une fausse identité ou de faire usage de fausse représentation;
- d’envahir la vie privée d’autrui; - de copier, modifier, de reproduire, de téléverser, de republier, de transmettre, de distribuer, de vendre, de transformer, ou de diffuser tout contenu (ou partie de contenu) hébergé sur Hangar 217, ainsi que sa structure informatique ou sa mise en page;
- de contrevenir aux lois;
- de tenir des propos vulgaires, obscènes, racistes, tordus, blessants, diffamants ou de faire du vandalisme et du terrorisme verbal;
- de contrevenir aux règlements d’Hangar 217;
- de violer la propriété intellectuelle et artistique de quiconque, incluant entre autres, des marques de commerce, des droits d’auteur, des secrets commerciaux, des patentes, des droits publicitaires;
- de télécharger, distribuer, transmettre ou faire la promotion de contenus illégaux;
- de fournir, transmettre ou de télécharger du contenu qui enfreint les droits de tiers;
- de faire circuler des pourriels (spams);
- de télécharger ou de transférer vers le site du contenu contenant des codes informatiques malicieux ou de pirater le site de quelque façon que ce soit.

Il est strictement interdit aux utilisateurs d’encourager des membres à poser des gestes diffamatoires, racistes, obscènes, pornographiques, scandaleux, menaçants, profanatoires, hors la loi, etc. Les membres sont tenus de conserver le site honorable et ils sont invités à dénoncer tout contenu inacceptable.

Justice : Hangar 217 se garde le droit de révéler les informations d’un membre à toutes autorités policières et judiciaires si une procédure légale engagée par une autorité compétente le requiert. De même, Hangar 217 révélera toutes informations nécessaires aux autorités compétentes pour protéger le site.

Hangar 217 s’engage à coopérer avec toutes les autorités légales, juridiques ou policières pour mettre un terme à toutes actions illégales incluant, entre autres, de révéler l’identité d’un membre. Hangar 217 se réserve le droit, sans restriction et de façon totalement arbitraire, de retirer tout contenu qu’il juge inacceptable, sans justification. Hangar 217 se garde le droit, sans restriction et de façon totalement arbitraire, de bannir un membre dont le contenu lui apparaît ambigu, hors la loi ou inacceptable, sans remboursement.

Liens : le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Hangar 217 n’est pas obligé par les politiques de protection de la vie privée ou par les règlements de ces sites. Aux membres et utilisateurs de prendre connaissance de leur fonctionnement et règlements. Hangar 217, ses propriétaires et ses employés n’endossent pas le contenu ou politiques de ces sites, ni leur orientation éditoriale. D’aucune façon Hangar 217, ses propriétaires et employés ne peuvent pas être poursuivis pour des pertes ou dommages (moraux, matériels ou physiques) découlant d’une mise en réseau (directe ou indirecte) entre Hangar 217 et ces autres sites internet.

Accès : Hangar 217 est accessible 24 heures par jour et 7 jours par semaine, à l’exception des interruptions nécessaires à l’entretien du site. Comme Hangar 217 ne contrôle pas les serveurs qui l’hébergent, il ne peut pas être tenu responsable pour des coupures de service liées à l’hébergeur. Hangar 217 ne sera pas tenu responsable des dommages pouvant découler des interruptions de services dus à une de ses erreurs ou à une erreur provenant de l’hébergeur ou de toutes autres sources.

Protection des mineurs : comme il existe des services commerciaux de contrôle parental, aux membres et utilisateurs d’assumer la protection de leurs enfants, s’ils jugent le contenu de Hangar 217 inapproprié.

Dénoncer un viol de droit d’auteur : Hangar 217 s’engage à recevoir et à analyser toute demande écrite concernant une violation de droits d’auteur. Toute demande concernant des propos diffamatoires ou violant un droit d’auteur devront contenir les informations suivantes : 1) l’adresse (URL) permettant d’identifier le contenu visé par la demande; 2) une description ou un exemplaire de l’œuvre visée par cette demande; 3) le nom des personnes (ou personnes morales) détenant le droit d’auteur, ou le nom de la personne autorisée à représenter le détenteur du droit d’auteur; 4) une adresse courriel de la personne visée par la plainte pour permettre à Hangar 217 de communiquer avec elle; 5) une déclaration sur l’honneur que la demande est légitime, vraie, bien fondée, que la personne qui porte plainte est réellement détentrice des droits d’auteur du contenu visé par la plainte ou que son représentant est autorisé à agir en son nom, et que le contenu visé a été mis en ligne sans l’autorisation du détenteur légitime du droit d’auteur.

Peu importe la tournure d’une contestation de contenu, ou d’une dénonciation de propos diffamatoires, les utilisateurs n’engageront jamais de poursuite contre Hangar 217, ses propriétaires et ses employés. Les utilisateurs acceptent que Hangar 217 ne les dédommagera jamais d’aucune façon. Advenant le bien-fondé d’une allégation de viol de droits d’auteur ou de diffamation, Hangar 217 s’engage à retirer les contenus visés. Dans un tel cas, Hangar 217 peut décider, de façon tout à fait arbitraire, de mettre un terme, sans préavis et sans remboursement ou dédommagement, au compte du membre visé par une telle démarche.

Indemnité : d’aucune façon Hangar 217, ses propriétaires, employés et partenaires, ne peut être tenus responsables des dommages, poursuites, pertes de profits, etc. qu’un membre ou un utilisateur pourrait subir à cause de son utilisation du site. Aucun membre n’exigera d’aucune façon que Hangar 217 verse de quelconques indemnités en cas de poursuite découlant de l’usage direct ou indirect du site. Hangar 217, ses propriétaires et ses employés ne seront jamais responsables des poursuites qui pourraient en résulter ou tenus de verser des indemnités. Les membres sont seuls responsables des conséquences qui peuvent résulter de l’utilisation du site. Hangar 217 ne fait qu’offrir un service d’hébergement et de réseautage social et ne pourra jamais être tenu responsable des conséquences directes et indirectes de l’utilisation du site. Le cas échéant, le membre est seul à se défendre et à assumer toutes les conséquences.

Advenant le cas où un utilisateur déciderait de poursuivre Hangar 217, il accepte d’emblée que sa plainte sera déposée au Palais de justice de la Ville de Québec et il accepte d’emblée de se soumettre aux lois et règlements civils du Québec et lois et règlements criminels canadiens. Nous ne garantissons d’aucune façon que le contenu du site sera accessible pour une éventuelle poursuite.

Contenu et opinions : Hangar 217 se réserve le droit de supprimer un compte, sans préavis, et sans aucun dédommagement. Hangar 217 ne pourra pas être poursuivi pour avoir agi ainsi. Hangar 217 se réserve le droit de supprimer tout contenu qu’il considère inadéquat par rapport à sa ligne éditoriale, sans possibilité de poursuite ou de remboursement. Hangar 217 se réserve le droit de bannir tout individu qui téléverse du contenu qui sera jugé inopportun.

Les utilisateurs peuvent télécharger des contenus du site à des fins strictement personnelles, c’est-à-dire à des fins consultatives, dans le cadre d’un usage normal du site, gardant à l’esprit en tout temps qu’ils téléchargent du contenu faisant l’objet de droits d’auteur. Nous ne serons pas responsables du mauvais usage que des individus peuvent faire du contenu des membres. De même, nous ne sommes pas responsables de l’utilisation qu’un utilisateur fera du contenu du site. De même, Hangar 217 ne sera pas tenu responsable de l’utilisation du contenu par un membre sur la base d’informations ou d’avis obtenus auprès du site. Hangar 217 ne pourra pas être tenu responsable de l’utilisation faite du contenu par les membres, peu importe les raisons ayant amené un membre à utiliser le contenu d’une façon ou d’une autre. Hangar 217 se sera pas tenu responsable des torts et dommages qu’un membre pourrait subir par un invidivu ayant utilisé de l’information et du contenu hébergés sur le site.

Hangar 217 permet à ses membres de télécharger du contenu et d’échanger des idées, des opinions et des informations (du contenu). Le contenu téléchargé ne reflète pas les positions du site, comme Hangar 217 n’est pas tenu de suivre ou de réviser le contenu téléchargé. Nous n’assumons aucune responsabilité envers le contenu que les membres peuvent télécharger (erreurs, omissions, libelle diffamatoire, faussetés, obscénités, pornographie, profanation, etc.). Il faut noter que Hangar 217 ne cautionne pas les opinions exprimées. Les commentaires des membres seront modérés, et publiés s’ils respectent les règlements et l’étiquette de Hangar 217.

Politique de remboursement : La vente d’un abonnement permet à Hangar 217 de verser des salaires et de voir aux frais liés à l’hébergement du site. L’abonnement n’est pas remboursable en aucune circonstance. Hangar 217 se réserve le droit d’augmenter ses tarifs pour assurer la rentabilité de ses opérations. En tout temps, les membres seront avisés de cette hausse selon des délais raisonnables.

Les comptes inutilisés pendant plus d’une année peuvent être supprimés sans préavis, entraînant par le fait même al suppression du contenu associé.

La présence d’erreurs ou d’omissions n’affecte en rien la portée et l’esprit du présent contrat.

Version 4 (juillet 2014).